Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site est édité par Chamseddine O., entrepreneur individuel (CHVMS).
SIRET : 100 987 494 00018
Email : contact@chvms.com
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication : Chamseddine O.

2. Activités

Activités principales : Conception et réalisation de sites internet, graphisme, design numérique, identité visuelle, conseil en communication digitale et développement de solutions informatiques.
Autres activités : Vente de vêtements de marque propre en ligne.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus
Contact : https://www.hostinger.fr/contact

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, logos, graphismes) présents sur le site chvms.com est la propriété exclusive de CHVMS. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation.

5. Données personnelles (RGPD)

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Les données collectées (formulaire de contact) sont utilisées uniquement pour la gestion technique et commerciale. Contact DPO : contact@chvms.com

6. Responsabilité

CHVMS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour des informations.

7. Litiges

En cas de litige non résolu, vous pouvez utiliser la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.